Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICHEL CABANNE
Numéro de dépôt :
1342012
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/06/1995
Présentation de la marque MICHEL CABANNE
Déposée le 12 juin 1985 par MICHEL CABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MICHEL CABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICHEL CABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL CABANNE est expirée depuis le 12 juin 1995.
MICHEL CABANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29